Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vendome-handball.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire et/ou éditeur

Propriétaire et éditeur du site : Union Sportive Vendômoise Handball
Statut : Association loi de 1901
Adresse éditeur : 24 rue du Docteur Faton – 41100 Vendôme
Numéro de téléphone : 02 54 23 49 30
Responsable publication : Commission Communication

Réalisation-Développement

Responsable de la réalisation du site : Culture Com’
Adresse : 5 rue du Père Brottier – 41000 BLOIS
Numéro de téléphone : 02 54 46 39 35
Site de l’agence : www.culture-com.fr

Hébergeur du site

Responsable de l’hébergement du site : OVH SAS – www.ovh.com
Adresse hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Numéro de téléphone : 08 203 203 63 (0.118 €/mn)
Mail hébergeur : www.ovh.com/fr/contact/support

Accès au site

Le site vendome-handball.fr est accessible à l’utilisateur 24h/ 24, 7j/7 sauf précisions contraires. La responsabilité de US VENDÔME HANDBALL ne peut être engagée en raison d’une indisponibilité technique de la connexion, qu’elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du site, à une intervention de l’hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, à une coupure d’alimentation électrique, ou encore à une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur de l’utilisateur.

Validité des informations fournies

Dans l’hypothèse où l’utilisateur serait amené à fournir des informations, il s’engage à :

– délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé
– maintenir à jour les données d’inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour
– ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus)

En cas de violation de ces dispositions, US VENDÔME HANDBALL sera en mesure de suspendre ou de résilier l’accès de l’utilisateur aux services à ses torts exclusifs.

Liens hypertexte

Tout webmaster qui souhaiterait établir un lien à partir de son site vers le site vendome-handball.fr est tenu d’obtenir une autorisation expresse préalable en la sollicitant à l’adresse électronique. En tout état de cause, le webmaster qui créerait un lien hypertexte s’engage à ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), technique selon laquelle les pages du site vendome-handball.fr sont imbriquées à l’intérieur des pages du site du webmaster.

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